
Lorsque, le jour de la livraison, vous prenez possession de votre logement neuf, vous en êtes le premier utilisateur. Vous avez réservé votre appartement sur papier et les prestations standardisées de la notice descriptive du promoteur immobilier ne permettent pas a priori de différencier votre logement de celui du voisin de palier. Le promoteur vous propose d’effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs (TMA) et vous convie à des séances de Choix Clients.
Personnalisation du logement neuf : les Travaux Modificatifs Acquéreurs
Vous pouvez procéder à quelques ajustements dans votre nouveau logement grâce aux TMA. Juste après la réservation d’un logement neuf sur plan, vous avez, à titre d’exemple et de manière non exhaustive, la possibilité de :
- modifier le cloisonnement des espaces, l’aménagement d’un espace cuisine ;
- modifier l’implantation/ajouter des prises de courant, des radiateurs, des interrupteurs, des équipements sanitaires, etc. ;
- tout autre demande (opter pour une douche plutôt qu’une baignoire, prolonger la faïence au droit d’un mur, modifier le sens d’ouverture d’une porte intérieure, électrification de volets roulants, etc.).
Formalisation de la demande
Ces demandes doivent être formulées si possible en amont du chantier. Certains TMA nécessitent la modification des marchés de travaux signés entre le promoteur et les entreprises de construction et doivent donner lieu à une modification des plans de vente et techniques. Pour cette raison, le promoteur se réserve la possibilité de refuser certaines demandes trop tardives ou dont les implications techniques ou réglementaires sont trop importantes (modification du permis de construire, modification des contraintes structurelles, non-conformité aux réglementations thermiques ou aux labels visés, etc.).
Coût des modifications
La modification des plans et/ou la fourniture d’un élément supplémentaire ont un coût pour le promoteur. Ce coût est répercuté à l’acquéreur. Quelques exemples de coût TMA :
- remplacement de la baignoire par un bac à douche : environ 700 € TTC ;
- pose d’un lave-mains et de sa faïence au droit : environ 350 € TTC ;
- pose d’1m² supplémentaire de faïence classique : environ 100 € TTC ;
- électrification d’un volet roulant : environ 900 € TTC ;
- ajout d’une prise de courant : environ 300 € TTC ;
- déplacement d’un sèche-serviettes : environ 300 € TTC.
À cela s’ajoute des frais de dossier.
Acceptation des modifications par les parties
Le panel des possibilités de TMA est d’autant plus large que les demandes interviennent en amont du chantier. Plus les travaux avancent, plus les implications techniques des TMA sont importantes, moins vos demandes de modification ont de chance d’être acceptées par le promoteur.
Lorsque les modifications sont acceptées par les parties et le devis validé par l’acquéreur, un nouveau plan lui est envoyé. Ce plan doit recueillir l’accord de l’acquéreur. Un acompte correspondant à 50 % du montant des TMA sera exigé à la validation du devis et le solde versé le jour de la livraison.
Personnalisation des finitions : les choix clients
Lors de votre réservation d’appartement, vous faîtes le choix d’un plan, mais aussi de prestations intérieures comme le type de revêtement de sol et mural, décrites dans la notice descriptive. Ces prestations répondent bien souvent à une gamme de finition fixée par le promoteur, en fonction de l’opération et son prix de vente.
À l’intérieur d’une gamme de finition, il peut être proposé différents coloris, teintes ou motifs pour un parquet, une moquette, un carrelage, une faïence ou bien plusieurs types de mobiliers de salle de bains, plusieurs dimensions de carreaux de carrelage, etc.
La séance de choix est organisée par le promoteur dans son show-room ou directement sur le bureau de vente. Le choix vous est alors laissé en veillant à ce que vous restiez dans la gamme prévue afin que cela reste totalement gratuit.
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