Architecte immobilier

À jour en Mai 2017

Écrit par les experts Ooreka

Passez par un architecte immobilier si vous avez une idée très précise de votre future maison.

Pour faire construire votre maison, vous pouvez au choix faire appel à un constructeur de maison individuelle ou bien à un architecte immobilier.

Contrairement au constructeur de maison individuelle qui propose ses propres modèles de maison que vous pouvez toutefois personnaliser, l'architecte est là pour donner vie à un projet de maison que vous avez précisément en tête.

Architecte

Dans quels cas faire appel à un architecte immobilier ?

Si le recours à un architecte immobilier relève en principe du choix de l'acquéreur, il y a des cas pour lesquels cela est obligatoire :

Cas types Architecte ? Références
Construction d'une maison Obligatoire sauf si le SHON (surface hors œuvre nette) est inférieur à 170m². Article L.111-2 du Code de la Construction et de l'habitation
Agrandissement d'une maison La surface de la maison et/ou celle de l'agrandissement sont/est supérieure(s) à 170m² : obligatoire.   
Transformation de l'aspect extérieur d'une maison Obligatoire si vous avez besoin d'un permis de construire et si la maison excède 170m².

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Architecte immobilier : un contrat à la carte

Contrairement au constructeur de maison individuelle, l'architecte ne signe pas de contrat de construction de maison individuelle (CCMI). Contrairement au CCMI,  le contrat signé entre l'architecte et l'acquéreur n'est absolument pas règlementé.

Ce type de contrat est à la carte : vous pouvez très bien demander à l'architecte de ne s'occuper que de réaliser le plan de la maison ou au contraire de tout gérer jusqu'à la réception des travaux.

Il suffit de mentionner précisément dans le contrat les missions confiées à l'architecte :

  • Elaboration du plan de votre maison.
  • Gestion des formalités administratives : dossier de permis de construire (relevé des cotes, réalisation des différents plans de situation, en coupe ou de masse).
  • Coordination des travaux.
  • Suivi de chantier.
  • Réception de la construction.

Vous avez donc une multitude de possibilités :

  • L'architecte ne s'occupe que du plan de la maison : c'est à vous de trouver les entrepreneurs qui réaliseront les travaux, c'est aussi à vous de coordonner les travaux et de gérer les contrats avec les différents corps de métier.
  • L'architecte gère tout de A à Z : il peut s'occuper de trouver les entrepreneurs, coordonner les différents corps de métier sur le chantier et même se charger de la réception des travaux si vous le mandatez.

Voici un mémo des différentes missions possibles de l'architecte immobilier :

Mission Contenu de la mission
Elaboration du plan de la maison Créer en accord avec le client, et selon ses différents désirs, les plans de la future maison (plan général, plans techniques...).
Réalisation des plans pour le permis de construire pour un dossier complet, l'architecte doit réaliser plusieurs types de plans précisant les matériaux utilisés et leur couleur : plan de situation du terrain, plan de masse des constructions à édifier, plan en coupe du terrain et de la construction, plan des façades et des toitures, plan d'intégration de la maison dans l'environnement, un plan pour chacun des étages, un photomontage du projet inséré dans son environnement proche et lointain.
Suivi administratif L'architecte s'occupe de toutes les démarches administratives liées à votre demande de permis de construire jusqu'à son obtention : permis de démolir, démarches en mairie, démarches auprès d'EDF...
Choix des entrepreneurs L'architecte choisit lui-même les entrepreneurs pour le chantier : soit il passe par un maître d'œuvre qui coordonne lui-même différents entrepreneurs soit il trouve lui-même chaque corps de métier et gère leur planning afin que les travaux s'enchaînent correctement.
Suivi de chantier L'architecte passe régulièrement vérifier que le chantier se déroule bien et que les entrepreneurs suivent précisément son plan technique.
Réception de la maison Le jour de la réception, l'architecte immobilier procède (avec vous ou seul si vous le mandatez) à la vérification des travaux réalisés : il note ses réserves s'il y en a sur le procès verbal de réception et signe ce dernier, il récupère les clés et les remet au propriétaire de la maison.

Dans tous les cas, c'est à vous de régler les entrepreneurs selon l'avancée des travaux (et pas à l'architecte).

Responsabilité de l'architecte immobilier : une assurance obligatoire

L'assurance professionnelle est obligatoire selon l'article 16 de la loi du 3 janvier 1977 et l'article L.241-1 et suivants du Code des assurances.

L'architecte doit être obligatoirement couvert en cas de malfaçon de la maison ou d'autres problèmes engageant sa responsabilité.

Il doit contracter une assurance professionnelle dont l'attestation sera annexée au contrat qu'il signe avec le maître d'ouvrage (le client).

Coût d'un architecte immobilier : au forfait ou au pourcentage

L'architecte réalise au préalable un devis. Le montant et le mode de calcul de la rémunération de votre architecte doivent être précisés dans le contrat que vous signez avec lui.

Voici les différents types de rémunération :

Type de rémunération Explications Votre choix selon le projet
Forfait Un forfait global est conclu et inscrit dans le contrat : vous y gagnez car l'architecte ne "compte" pas ses heures en cas de complications. Le projet est précis et bien bordé dès le départ.
Pourcentage du coût des travaux Un pourcentage du coût total des travaux est fixé contractuellement. Le projet est à affiner, les missions de l'architecte sont en revanche bien précisées.
Selon le temps de travail, les déplacements, les frais et les assurances de l'architecte La rémunération totale prendra en compte tous ces éléments. Difficile à budgéter

Bien entendu, plus l'architecte se voit confier de missions plus ses honoraires seront importants. De même, plus le projet est complexe, plus sa rémunération conséquente.

Le coût d'un architecte peut être modifié en cours de projet si vous décidez de lui rajouter une ou plusieurs missions.

Le client règle en principe l'architecte dans les 3 semaines qui suivent la réception de la facture : les modalités de paiement sont fixées contractuellement.

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